Translation for "below threshold" to french

Below threshold

• sous le seuil
• en dessous du seuil

Translation examples

sous le seuil

Some rely only on control lists that are insufficient to identify below-threshold items.
Certains ne s'appuient que sur les listes de contrôle, qui ne permettent pas de repérer les articles pouvant présenter des risques mais dont les caractéristiques les placent sous le seuil de contrôle.

en dessous du seuil

Procurement of below-threshold items
Achat d'articles au-dessous du seuil de contrôle

Non-problematic nature of many informal sector transactions because of lack of substantial impact upon markets, thus falling within de minimis exemptions or below thresholds for merger investigations;
Caractère <<inoffensif>> de nombreuses transactions concernant le secteur informel en raison de l'absence de véritable impact sur les marchés, ce qui fait que ces transactions sont couvertes par les exemptions de minimis ou se situent en dessous des seuils où une fusion fait l'objet d'une enquête;

Figure I: Structure of releases and transfers from facilities and diffuse sources (* are below-threshold facilities)
Figure I: Structure des rejets et des transferts émanant d'établissements particuliers et de sources diffuses (l'astérisque désigne les établissements en dessous du seuil).

The issue of below-threshold procurement poses unique challenges to States seeking to maintain legitimate trade with the Islamic Republic of Iran while not contributing to prohibited activities.
La question des achats au-dessous du seuil de contrôle pose des difficultés aux États qui cherchent à maintenir un commerce légitime avec la République islamique d'Iran tout en ne contribuant pas aux activités interdites.