Translation for "are subsequent" to french

Are subsequent

• sont postérieurs
• sont postérieures

Translation examples

sont postérieurs

4.16 Subsequent events
4.16 Événements postérieurs à la clôture de la période

(b) at a stage subsequent to manufacture, either individually or in respect of a specified number of containers of the same type (procedure for approval at a stage subsequent to manufacture).
b) soit à un stade postérieur à la fabrication, individuellement ou pour un nombre déterminé de conteneurs d'un même type (procédure d'agrément à un stade postérieur à la fabrication).

That is to say that such a declaration will affect only events and charges subsequent thereto.
Autrement dit, cette déclaration n'aurait d'effet que sur les événements et chefs d'accusation postérieurs.

Each trip subsequent to receipt of Treasury notification $10,000
Pour chaque voyage postérieur : 10 000 dollars.

Certain other duties are recognized implicitly in subsequent paragraphs.
D'autres devoirs ressortent implicitement de paragraphes postérieurs.

granted at a stage subsequent to manufacture
accordé à un stade postérieur à la fabrication

Special provisions for approval at a stage subsequent to manufacture
Dispositions particulières à l'agrément à un stade postérieur à la fabrication

26. Subsequent events
26. Événements postérieurs à la date de la communication

sont postérieures

subsequent hostilities
et des hostilités postérieures

Subsequent statements
Les déclarations postérieures