Translation for "adoptabilities" to french

Adoptabilities

• adoptabilités

Translation examples

adoptabilités

:: Clearly establishing that a child is adoptable;
L'adoptabilité de l'enfant est clairement établie;

Children declared to be in a state of adoptability: absolute and percentage data
Enfants déclarés en état d'adoptabilité : chiffres absolus et pourcentages

Ms. REBEGEA (Romania) said that the Government could only speak about adoptability, not about ethnicity.
Mme REBEGEA (Roumanie) dit que le Gouvernement ne peut parler que d'adoptabilité et non d'appartenance ethnique.

If the measures are ineffective or are held to be useless, the Court declares the state of adoptability.
Si celles-ci sont inefficaces ou sont considérées comme inutiles, le tribunal décrète l'état d'adoptabilité.

70. Sections 181 to 185 of the Civil Procedure Code regulate proceedings to declare adoptability.
70. Les articles 181 à 185 du Code de procédure civile régissent la procédure de déclaration d'adoptabilité.

The decision as to adoptability was taken by the courts.
La décision relative à l'adoptabilité d'un enfant est prise par les tribunaux.

In this regard, protection centers will be considered to introduce children for adoption.
À cet égard, il est envisagé d'associer les centres de protection au processus de détermination de l'adoptabilité des enfants.

The Council was trying to assess all existing declarations of adoptability by various means, including psychological tests.
Le Conseil essaie d'analyser toutes les déclarations d'adoptabilité existantes par divers moyens, notamment des tests psychologiques.

The court shall rule on adoptability without undue delay, but not later than three months following the opening of the proceedings.
Le tribunal doit se prononcer sur l'adoptabilité dans les meilleurs délais, et au plus tard dans les trois mois suivant l'ouverture de la procédure.