Translation for "accidents occurring" to french

Accidents occurring

• accidents survenus
• les accidents qui se produisent

Translation examples

accidents survenus

An accident occurring on the first day of or on the days immediately following the invasion of Kuwait is found to be related to the "breakdown of civil order".
Un accident survenu le premier jour de l'invasion ou dans les quelques jours qui ont suivi est considéré comme lié à "la rupture de l'ordre civil".

(f) Wards of the youth protection system in the case of accidents occurring during special work;
f) Les pupilles relevant de la sauvegarde de la jeunesse pour les accidents survenus à l'occasion d'un travail commandé;

This qualifying period is not a requirement in the event of the insured person's death following an accident occurring during coverage.
Ce stage n'est pas exigé en cas de décès de l'assuré suite à un accident survenu pendant l'affiliation.

Air safety incident investigations and investigation of accidents occurred at the Logistics Base
Organisation d'enquêtes sur les incidents faisant intervenir la sécurité aérienne ainsi que d'enquêtes sur les accidents survenus à la Base de soutien logistique

It also notes that children attending school are entitled to medical care for accidents occurring within the school.
Il note également que les enfants scolarisés ont droit à une prise en charge médicale en cas d'accident survenu dans l'établissement scolaire.

503. Seven years have passed since the accident occurred at the Chernobyl nuclear power plant.
503. Sept années se sont écoulées depuis l'accident survenu à la centrale nucléaire de Tchernobyl.

The Panel also determines that a similar situation exists with respect to an accident occurring just before 2 March 1991.
De l'avis du Comité, il en va de même d'un accident survenu juste avant le 2 mars 1991.

Many claims were also submitted for accidents occurring in the workplace during the relevant time period in Iraq.
27. De nombreuses réclamations ont été aussi déposées pour des accidents survenus sur les lieux du travail pendant la période considérée en Iraq.

les accidents qui se produisent

The authorities rarely keep records on accidents occurring at shipbreaking facilities.
Les autorités enregistrent rarement les accidents qui s'y produisent.

It cannot be said that any of the nuclear conventions fully implements the `polluter pays' principle, or recognizes the unlimited and unconditional responsibility of States within whose border nuclear accidents occur: what they recognize, if imperfectly, is that the scale of possible damage has to be widely and equitably borne if nuclear power is to be internationally accepted."
On ne peut pas dire que l'une quelconque des conventions relatives à l'énergie nucléaire applique pleinement le principe du << pollueurpayeur >> ou reconnaît la responsabilité illimitée et inconditionnelle des États sur le territoire desquels des accidents nucléaires se produisent; ce qu'elles reconnaissent, même de manière imparfaite, est que l'ampleur des réparations suite à un éventuel dommage doit être largement et équitablement répartie, si l'on veut que l'énergie nucléaire soit acceptée sur le plan international >>.