Traduzione per "title system" a francese

Title system

• système de titre
• système de titres

Esempi di traduzione.

système de titre

7. With regard to the chiefly title system, a chief was considered the representative of the extended family and as such was entitled to vote and stand for election, was the custodian of family land and assets and was responsible for the behaviour of the entire family.
En ce qui concerne le système des titres de chef, un chef est considéré comme le représentant de la famille élargie et cela lui donne le droit de voter et d'être éligible, il est le gardien des terres et des avoirs de la famille et il est responsable de la conduite de tous les membres de la famille.

Make the native title system more equitable, following the July 2008 announcement by the Federal Attorney General of an "overhaul" of the system;
a) Rendre plus juste le système de titres fonciers autochtones après l'annonce faite en juillet 2008 par le Procureur général d'une <<refonte>> du système;

With regard to the land title system, the Committee had been informed that no compensation had been granted for native title claims that were deemed to have lapsed before 1975.
72. S'agissant du système de titres fonciers, le Comité a été informé qu'aucune indemnisation n'a été versée aux plaignants dans les affaires de droits fonciers autochtones, dont les demandes sont considérées prescrites depuis 1975.

25. In September 2005, the Government of Australia announced proposed reforms to the native title system to ensure native title processes work more effectively and efficiently.
25. En septembre 2005, le Gouvernement australien a annoncé des réformes qu'il proposait d'apporter au système de titres fonciers autochtones afin de rendre plus efficace et efficient le fonctionnement des procédures y relatives.

The Committee had shown a special interest in the Aboriginal land title system since 1995.
54. Le Comité a manifesté un intérêt particulier pour le système des titres fonciers autochtones depuis 1995.