Traduzione per "the arising" a francese

The arising

• la naissance
• l'apparition

Esempi di traduzione.

la naissance

Defining the time at which the duties arise
Détermination du moment où les obligations prennent naissance

When the obligations arise: the period approaching insolvency
Naissance des obligations: période précédant l'insolvabilité

Under Turkmen law, an individual's legal capacity arises at birth.
Selon la loi turkmène, l'individu acquiert la capacité juridique dès sa naissance.

Civil legal capacity arises at birth.
La personnalité juridique commence à la naissance.

The legal status of a citizen shall arise at the time of his birth and end with his death.
La capacité juridique s'acquiert à la naissance et s'éteint au décès.

Civil legal capacity arises at birth and is terminated at death.
La personnalité juridique des citoyens commence à la naissance et prend fin avec la mort.

In any event, no responsibility for an internationally wrongful act would arise.
De toute manière, aucune responsabilité pour fait internationalement illicite ne prendrait naissance.

The legal capacity of a citizen arises at the time of his birth and terminates with his death.
La capacité juridique du citoyen commence à la naissance et prend fin à son décès.

C. Defining the time at which the duties arise
C. Détermination du moment où les obligations prennent naissance

Recommendation 3 -- When the obligation arises
Recommandation 3 - Naissance des obligations

l'apparition

- When suspicions arise of the possible occurrence of a new disease.
Lorsqu'on soupçonne l'apparition possible d'une nouvelle maladie.

(f) Monopolies and why they arise
f) Les monopoles et les raisons de leur apparition

Monopolies and why they arise
g) Les monopoles et les raisons de leur apparition

It also addresses emerging regional needs and challenges as they arise.
Elle permet également de confronter les besoins et les problèmes au fur et à mesure de leur apparition.

Arisings during year
Apparition pendant l'année

Presence, arisings and use of toxic waste by hazard class, 1999
Présence, apparition et utilisation de déchets toxiques par classe de risque, 1999

This means that the problems that led to the appearance of this Project will arise increasingly frequently.
Cela signifie que les problèmes dont procède l'apparition du projet qui nous occupe ne pourront que se multiplier à l'avenir.

Above all it has made it possible for genuine political pluralism to arise in the Ukraine.
Cette mesure a surtout permis l'apparition d'un véritable pluralisme politique dans le pays.