Traduzione per "ils découlaient" a inglese

Ils découlaient

• they flowed
• they arose

Esempi di traduzione.

they flowed

Certains États étaient préoccupés par les conséquences juridiques de la revendication de la qualité d'autochtone (autoidentification), par exemple du point de vue des droits et des avantages qui en découlaient en vertu du droit national.
Some States had concerns about the legal consequences flowing from self-identification, e.g. entitlement to rights and benefits under domestic law.

On peut signaler à ce propos que dans une décision qu'elle a rendue récemment (affaire Mabo) la Haute Cour d'Australie a reconnu que certains droits de propriété limités découlaient de la relation entre les aborigènes et leurs terres.
For instance, the recent decision of the High Court of Australia in the Mabo case had recognized that certain limited property rights flowed from the relationship between aboriginal people and their lands.

La majorité des rapports d'évaluation établissaient également un lien logique entre les objectifs de l'évaluation et les objectifs des programmes et 14 d'entre eux comportaient des recommandations qui découlaient de façon logique des constatations et conclusions formulées.
The majority of evaluations also established a logical link between evaluation objectives and programme objectives and 14 out of 23 evaluation reports included recommendations that flowed logically from findings and conclusions.

Dans le passé, les résultats découlaient naturellement du cadre institutionnel en place.
16. In the past, outcomes had flowed from institutional framework design.

Il fallait poursuivre les travaux pour élaborer les principes qui découlaient du cadre proprement dit.
Further work was required to develop the principles that flowed from the framework itself.

Étant donné le nombre croissant d'accords et d'arrangements régionaux et les questions qui en découlaient, il fallait analyser de façon approfondie l'impact de ces accords sur les flux d'IED et le développement.
Given the growing number of regional arrangements and issues emerging therefrom, there was a need for in-depth analysis of the impact of these arrangements on FDI flows and development.

En ce qui concerne cette question essentielle, j'estime nécessaire de rappeler que les réformes économiques approuvées par le Parlement ukrainien en 1994 découlaient de la déclaration de la souveraineté de l'État ukrainien et de la législation relative à l'indépendance économique de l'Ukraine.
Moving on to this basic issue in our lives, I consider it necessary to remind you that the economic reform course approved by the Ukrainian Parliament in 1994 flowed organically from the declaration of Ukraine's State sovereignty and the law on Ukraine's economic independence.

Il établissait clairement que les droits octroyés ne découlaient pas des Statuts de la Caisse et ne représentaient pour celle-ci ni une obligation ni une responsabilité.
It clearly stipulated that the rights granted thereunder flowed neither from the Regulations of the Fund nor from any obligation or responsibility on the part of the Fund.

358. Le Rapporteur spécial a indiqué que les conséquences juridiques supplémentaires qui, selon l'article 52 existant, découlaient d'un "crime" au sens de l'article 19 soit avaient été éliminées lors de l'examen en deuxième lecture, soit étaient mineures.
The Special Rapporteur noted that the additional legal consequences that, according to existing article 52, flowed from a "crime" within the meaning of article 19 had either been eliminated in the second reading review, or were trivial.

Les principes fondamentaux et les applications pratiques qui en découlaient étaient en place ou à l'étude dans de nombreux systèmes nationaux de justice pénale.
Those basic principles and the practical applications that flowed from them were in place or under consideration in many national criminal justice systems.

they arose

Les obligations implicites découlaient d'une obligation de nature commerciale ou d'une politique commerciale de l'entreprise.
Constructive obligations arose out of a business- type obligation or a business policy.

Comme indiqué précédemment, les réclamations ayant conduit à ladite analyse découlaient d'accords non commerciaux.
As noted above, the claims which led to the above analysis arose out of "non-commercial" arrangements.

Toutefois, les actes des premier et deuxième défendeurs découlaient de l'accord qui, lui, contenait une clause compromissoire.
However, the actions of the first and second plaintiffs arose out of the agreement containing the arbitration clause.

Il a également été noté que, conformément à cette approche, la loi régissant les droits à compensation serait la même que celle régissant la créance, si de tels droits découlaient du contrat initial, et serait différente, si ces droits à compensation découlaient d’un autre contrat.
It was also noted that, in line with that approach, the law governing rights of set-off would be the same as the law governing the receivable, if such rights of set-off arose from the original contract, and different, if rights of set-off arose from another contract.