Traduction de "subsidiarily" à française

Subsidiarily

• subsidiairement

Exemples de traduction

subsidiairement

Subsidiarily, it argues that the complaint is without merit.
Subsidiairement, il fait valoir qu'elle est dénuée de fondement.

The following are subsidiarily liable:
Sont responsables subsidiairement:

The Code of Penal Procedure applies subsidiarily.
Le Code de procédure pénale s'applique subsidiairement.

The provisions of the Code of Penal Procedure apply subsidiarily.
Subsidiairement, les dispositions du Code de procédure pénale sont applicables.

Subsidiarily, it rejects these allegations as being without foundation.
A titre subsidiaire, il rejette ces allégations comme étant dénuées de fondement.

Subsidiarily, the State party maintains that the complaint is without merit.
Subsidiairement, l'État partie maintient que la requête est infondée.