Traduction de "sub-surface" à française
Exemples de traduction
Although article 32 did refer to mineral resources, the Declaration did not specifically mention sub-surface resources, whereas ILO Convention No. 169 (art. 15 (2)) referred to both.
Bien que l'article 32 mentionne bel et bien les ressources minérales, la Déclaration ne mentionne pas spécifiquement les ressources du sous-sol, alors que la Convention n° 169 de l'OIT les évoque bel et bien, dans son article 15, par. 2.
:: Explore 3-dimensional sub-surface GIS: developed a procedure to integrate geological, borehole and geophysical information within groundwater assessment methodologies.
:: Exploration du sous-sol en trois dimensions à l'aide du SIG : une procédure a été établie pour intégrer les données géologiques et géophysiques et celles relatives aux trous de sonde dans les méthodes d'évaluation des eaux souterraines.
(b) Prior to exploration or exploitation of sub-surface resources (article 15.2);
b) Avant toute prospection ou exploitation des ressources du sous-sol (par. 2 de l'article 15);
In response to the question on sub-surface resources, he pointed out that ILO Convention No. 169 used the term because it recognized that the constitutions of some countries provided that sub-surface resources belonged to the State.
14. En réponse à la question sur les ressources du sous-sol, il fait observer que la Convention n° 169 de l'OIT fait usage de ce terme et reconnaît que les textes constitutionnels de certains pays prévoient que les ressources du sous-sol appartiennent à l'État.
According to UO/IHRC, indigenous peoples are denied the legal right to own, use, or develop natural sub-surface resources that are under their tribal lands.
Selon l'UO/IHRC, les peuples autochtones se voient refuser le droit de posséder, utiliser ou exploiter les ressources naturelles du sous-sol sur leurs territoires tribaux.
Rights to sub-surface resources are not and have never been part of the Maroons and Indigenous Peoples' sui generis land rights.
Les droits aux ressources du sous-sol ne font pas et n'ont jamais fait partie des droits spécifiques des Marrons et des autochtones sur les terres.
The conceptual design for the security enhancements on the western perimeter will be completed in 2011, including an analysis of critical sub-surface conditions.
Les études techniques relatives aux mesures d'amélioration de la sécurité sur le côté ouest seront achevées en 2011, et comprendront une analyse de la situation cruciale des sous-sols.
Although the treaty divided the areas in which each State had an interest, it did not alter the sub-surface rights of the party States which continued to be owned in undivided 50 per cent shares.
Le traité divisait les zones sur lesquelles chaque État avait des droits mais il ne modifiait pas leurs droits de propriété indivise du soussol qui demeuraient également réparties entre eux (50 %/50 %).
UNAMID also verified 60,000 m2 of surface area and 400 m2 of sub-surface area as clear of unexploded ordnance.
Après vérification, la MINUAD a également déclaré exempts de munitions non explosées 60 000 mètres carrés de terrains et 400 mètres carrés de sous-sol.
The land appropriated by the Government had been extensively exploited, which had led to pollution affecting rivers, lakes, the air and the sub-surface to such an extent that some even spoke of "environmental racism".
Les terres que s'est approprié le Gouvernement ont fait l'objet d'une exploitation extensive qui a abouti à la pollution et à la contamination des fleuves, des lacs, de l'air et du sous-sol, à un point tel que certains ont même pu parler d'un <<racisme environnemental>>.
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