Traduction de "frequently referred to" à française

Frequently referred to

• fréquemment référé à
• souvent appelé

Exemples de traduction

fréquemment référé à

34. The Human Rights Committee has frequently referred to the fact that States may, if they so desire, establish alternative service in place of compulsory military service.
34. Le Comité des droits de l'homme s'est fréquemment référé au fait que les États pouvaient, s'ils le souhaitaient, prévoir un service de remplacement au service militaire obligatoire.

The Committee also notes that during recent years the Romanian courts have made frequent reference to international legal provisions, in particular those of the Covenant.
Il note également qu'au cours des dernières années, les tribunaux roumains se sont fréquemment référés à des dispositions juridiques internationales, notamment celles du Pacte.

15. In its reports and discussions concerning child labour the ILO Governing Body had made increasingly frequent reference in the past two years to the Committee and its recommendations.
15. Dans ses rapports comme dans le cadre de ses débats sur le travail des enfants, le Conseil d'administration de l'OIT s'est, au cours des deux années écoulées, de plus en plus fréquemment référé au Comité et à ses recommandations.

souvent appelé

Usage note: In the context of the MOF specification, which describes a meta-metamodel, for brevity the meta-metamodel is frequently referred to as simply the model.
Note: dans le contexte de la spécification MOF, qui décrit un méta-métamodèle, le métamétamodèle est souvent appelé simplement le modèle à des fins de concision.

In 1996, the UNECE publication Land administration guidelines (ECE/HBP/96) identified the factors that should be taken into account when developing legislation, organizations, databases, maps and funding mechanisms required to implement and maintain a solid land administration system, frequently referred to either as a cadastre or a land registration system.
En 1996, dans sa publication intitulée Directives relatives à l'administration des biens fonciers (ECE/HBP/96), la CEE a énuméré différents facteurs à prendre en compte dans la mise en place de la législation, des organismes, des bases de données, des cartes et des mécanismes de financement requis pour mettre en œuvre et gérer un système efficace d'administration foncière, souvent appelé cadastre ou système d'enregistrement des biens fonciers.

While the harmonized criteria apply most easily to the classification of individual substances of defined structure (see definition in Chapter 1.2), some materials that fall under this category are frequently referred to as "complex mixtures".
Bien que les critères harmonisés s'appliquent plus facilement à la classification de substances individuelles de structure définie (voir définition au chapitre 1.2), certaines matières relevant de cette définition sont souvent appelées <<mélanges complexes>>.