Traduction de "existing chemical substance" à française

Existing chemical substance

• substance chimique existante

Exemples de traduction

substance chimique existante

This database programme was originally developed to fulfil requirements in the EU for the evaluation and control of the risks of existing chemical substances.
Cette base de données a été élaborée à l'origine pour répondre aux exigences au sein de l'U.E. en matière d'évaluation et de gestion des risques des substances chimiques existantes.

3) Data on Biodegradation and Bioconcentration of the existing chemical substances.
3) Données sur la biodégradation et la bio-concentration de substances chimiques existantes.

Regulations issued under the Act should contain more detailed provisions on classification and labelling of chemical substances and preparations with detailed criteria for classification and labelling, requirements for safety data sheets, packaging requirements, requirements concerning placing new substances on the market, programme of control of the risk of existing chemical substances, and restrictions on marketing of chemicals.
Les règlements édictés en vertu de cette loi devraient contenir des dispositions et critères plus détaillés sur la classification et l'étiquetage des substances et préparations chimiques, des prescriptions relatives aux fiches de données sur la sécurité, à l'emballage et à la mise sur le marché de substances nouvelles, de même que sur le programme de maîtrise des risques des substances chimiques existantes et les restrictions à la commercialisation des produits chimiques.