Traducción para "to time of death" a francés

To time of death

• au moment de la mort
• en temps de la mort

Ejemplos de traducción

au moment de la mort

193. The Scientific Committee of IWC agreed that there was a need for internationally coordinated research to address gaps in knowledge of sonar-related cetacean strandings, including improving the ability to conduct necropsies as soon as possible, standardizing data collection on the animal's environment at the time of death or stranding, and coordinating with military or other Government agencies so that all factors related to the stranding are examined.
Le Comité scientifique de la Commission baleinière internationale a admis qu'il fallait des activités de recherche coordonnées internationalement pour traiter des lacunes dans les connaissances concernant les échouements de cétacés dus à des problèmes de sonar, y compris l'amélioration des capacités pour effectuer dès que possible des nécropsies, normaliser la collecte des données sur l'environnement de l'animal au moment de la mort ou de l'échouement et coordonner avec les institutions militaires ou d'autres institutions gouvernementales de sorte que tous les facteurs relatifs à l'échouement soient examinés.

* In these cases the exempt person status is enjoyed as long as the spouse is still married to and living with that person or, in the case of a widow/widower, was still living with the Maltese spouse at the time of death.
* Dans ces cas, le statut de la personne exempte est valable aussi longtemps que l'époux est encore marié et vit avec cette personne ou, dans le cas d'un veuf/d'une veuve, vivait avec l'époux(se) maltais(e) au moment de la mort.

In the last few years a series of transplants have been carried out by the Peruvian Institute of Social Security, free of charge for the patients; publicity campaigns are being conducted to ensure that the population is conscious of the problem and can donate organs at the time of death.
Ces dernières années, une série de transplantations a été effectuée gratuitement par l'Institut péruvien de la sécurité sociale et des campagnes publicitaires sont également menées à bien pour faire prendre conscience de ce problème à la population en l'incitant à faire des dons d'organes au moment de la mort.

If an employee dies from an accident at work or an occupational disease, those entitled to compensation for the loss are paid a one-off benefit of once the average annual wage for every three years remaining between the deceased's age at the time of death and the age at which by law he or she would have been entitled to an old-age pension for work in arduous conditions.
189. Si un employé décède des suites d'un accident du travail ou d'une maladie professionnelle, les personnes pouvant prétendre à une indemnisation reçoivent une indemnité unique s'élevant à une fois le salaire annuel moyen pour chaque tranche de trois années restant entre l'âge du défunt au moment de sa mort et l'âge auquel il aurait pu faire valoir ses droits à la retraite pour travail dans des conditions pénibles.

In the discussion the Working Party noted that the problem lies in different national sources of information and that different definitions of injuries and time of death may also distort the real figure.
31. Lors du débat, le Groupe de travail a noté que le problème venait de ce qu'à l'intérieur d'un même pays les sources d'information sont multiples et que les chiffres réels peuvent être faussés parce que les définitions des blessures et du moment de la mort ne sont pas les mêmes.