Traducción para "type de forme" a ingles

Type de forme

• type of form
• type form

Ejemplos de traducción

type of form

Au cours de la période considérée, le système d'enseignement général s'est développé dans le sens d'un appui et d'un encouragement plus grands à divers types et formes d'établissements d'enseignement.
During the reporting period Russia's general education system developed in the direction of providing support and encouragement for a variety of types and forms of education establishment.

Les types ou formes de mariage qui existent dan les Bahamas sont issus des mariages légitimes et des unions consacrées par la common law.
405. The types or forms of families that exist in the Bahamas are legal marriages and common law unions.

L'un des principaux objectifs de ces centres est de définir les différents types et formes d'aide sociale dont une famille donnée, ou un enfant donné, a besoin.
One of the principal tasks of such centres is to identify the needs of specific families and children for various types and forms of social assistance.

Hormis les situations auxquelles il a été fait référence, l'article 37 de la Constitution est clair lorsqu'il dispose que l'exercice de la liberté d'expression et d'information ne peut être empêché par aucun type ou forme de censure.
Outside the situations referred to, article 37 of the Constitution is clear in providing that the exercise of freedom of expression and information may not be restricted by any type or form of censorship.

Les types ou formes de mariage qui existent dans les Bahamas sont issus des mariages légitimes et des unions consacrées par la common law.
199. The types or forms of families that exist in the Bahamas are legal marriages and common law unions.

Elle indique les types et formes d'information concernés ainsi que les substances faisant l'objet d'une surveillance et leurs paramètres.
This list of about 30 authorities indicates the types and forms of information and the parameters and substances monitored.

:: Quels sont les types ou formes d'union (mariage, union de fait, partenariats, etc.) prévus par ces systèmes de droit civil, religieux ou coutumier?
:: What types or forms of family (marriages, de facto unions, partnerships, etc.) exist under civil, religious and customary laws?

Il souhaiterait que lui soient communiquées des informations plus détaillées sur les types et formes de la discrimination invoquée.
Furthermore the State would also like to receive more detailed information on the types and forms of reported discrimination.

La législation moldove garantit aux citoyens, aux organisations et autres propriétaires l'égalité des conditions de développement de divers types et formes de propriété ainsi que leur protection.
Moldovan legislation guarantees for citizens, organizations and other owners equal conditions of development of various types and forms of property and their protection.

type form

Selon le Gouvernement koweïtien, le terrorisme, quels qu'en soient le type, les formes et l'origine, constituait un crime grave et une atteinte importante aux droits de l'homme.
11. The Government of Kuwait stated that terrorism, regardless of its type, form and source, constituted a serious crime against and a grave violation of human rights.

Ce projet de loi précise quels sont les types, les formes et les auteurs du contrôle social, l'objet de ce dernier, les mécanismes juridiques qu'il met en œuvre, ainsi que les conditions auxquelles des fonctionnaires peuvent être tenus coupables de non-respect de la loi en vigueur dans ce domaine.
The draft act specifies public oversight types, forms and entities, the purpose of scrutiny, the legal mechanisms for carrying it out and the rules governing the liability of officials for non-compliance with the relevant legislation.