Käännös "resident aliens" ranskan

Resident aliens

• étrangers résidents
• résidents étrangers

Käännösesimerkit

étrangers résidents

The requirement applies to both resident Danish nationals and to resident aliens.
Cette disposition vise aussi bien les Danois résidents que les étrangers résidents.

The aim of the Decree Law is to regulate and guarantee the registration of all persons in the country, including resident aliens.
Ce décret-loi a pour objet de réglementer et de garantir l'identification de toutes les personnes physiques se trouvant sur le territoire national ainsi que des étrangers résidents.

Further, resident aliens are entitled to nonmandatory education on the same footing as Spaniards.
En outre, les étrangers résidents ont droit à l'éducation non obligatoire dans les mêmes conditions que les Espagnols.

The European Convention on Establishment of 13 December 1955 restricts the grounds for expulsion of residing aliens, including long-term residents (art. 3).
La Convention européenne d'établissement du 13 décembre 1955 limite les motifs d'expulsion des étrangers résidents, notamment des résidents de longue date (art. 3).

For tax purposes, the IRS classifies a foreign alien as either a "nonresident alien" or a "resident alien".
Du point de vue fiscal, l'IRS considère un étranger soit comme un << étranger non résident >>, soit comme un << étranger résident >>.

This timetable stipulated that both Colombian nationals and resident aliens had to register with their identity cards during a period running from 23 February 2011 to 22 May 2011.
La période d'inscription prévue, pour les ressortissants nationaux comme pour les étrangers résidents, va du 23 février au 22 mai 2011.

The total number of temporary and permanent resident aliens by continent and country on 13 June 2000 is as follows:
Le total des étrangers résidents temporairement ou de façon permanente, répartis par continents et par pays, était le suivant au 13 juin 2000.

43. Resident aliens have the right of access to the public system of housing assistance under the same conditions as Italians.
43. Les étrangers résidents ont accès au système d'aides publiques en matière de logement dans les mêmes conditions que les Italiens.

Of the 2,264, about 1,800 were from Peru and most of these were Peruvian citizens — the others being legal resident aliens.
Sur ces 2 264 personnes, 1 800 environ étaient originaires du Pérou, la plupart citoyens péruviens, les autres étrangers résidents en situation régulière.

résidents étrangers

They would like the members of the delegation to inform the Committee of the public rights and freedoms enjoyed and practised by immigrants and resident aliens.
Ils ont souhaité que les membres de la délégation indiquent quels étaient les droits et libertés publiques dont bénéficiaient en pratique les immigrants et les résidents étrangers.

84. Reference here should also be made to the provisions of the Georgian Citizens and Resident Aliens (Identity and Registration Procedure) Act.
84. À ce propos, il convient également de mentionner les dispositions de la loi sur les citoyens géorgiens et les résidents étrangers (procédure d'enregistrement et d'établissement de l'identité).

89. The Jordanian Government does not treat the Iraqis living in Jordan as refugees or as resident aliens, but rather as guests forced by circumstances to leave their country.
89. Le Gouvernement jordanien ne traite pas les Iraquiens résidant en Jordanie comme des réfugiés ou comme des résidents étrangers, mais comme des hôtes contraints de quitter leur pays par les événements qui s'y sont produits.

156. Georgian citizens and resident aliens are required to register themselves in their place of residence, which is considered to be the place chosen by the individual himself/herself.
Les citoyens géorgiens et les résidents étrangers doivent se faire enregistrer à leur lieu de résidence, qui est considéré comme étant le lieu choisi par l'intéressé.

(c) Holding a resident alien's identity card;
c) Détenir une carte de résident étranger;

244. The practical application of this constitutional right is governed by the Citizens and Resident Aliens (Procedure for Registration and Establishment of Identity) Act passed in June 1996.
244. Du point de vue pratique, la mise en œuvre de ce droit constitutionnel est régie par la loi sur les citoyens et les résidents étrangers (procédure d'enregistrement et d'établissement de l'identité) adoptée en juin 1996.

Resident alien, Ukrainian origin.
Résident étranger d'origine ukrainienne.