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Parties concluent

• parties conclude

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parties conclude

Les parties concluent des conventions générales, sectorielles ou régionales.
The parties concluded general, sectoral or regional agreements.

Les parties concluent des accords sur les questions prioritaires de la sécurité, du retour des déplacés et des réfugiés, du relèvement économique et de l'instauration de la confiance.
Parties conclude agreements on the interlinked priority issues on security, return of internally displaced persons and refugees, economic rehabilitation and confidence-building

À l'issue d'un débat, il a été convenu que le membre de phrase liminaire du projet d'article 15 devrait être rédigé comme suit: "Si les parties concluent un accord".
After discussion, it was agreed that the opening words of draft article 15 should read as follows: "If the parties conclude an agreement".

Si les parties concluent un accord réglant leur litige, cet accord est obligatoire et les lie et est susceptible d'exécution ... [l'État adoptant peut, s'il le souhaite, insérer une description du mode d'exécution des accords issus d'une conciliation ou renvoyer aux dispositions qui régissent une telle exécution].
If the parties conclude an agreement settling a dispute, that settlement agreement is binding and enforceable ... [the enacting State may insert a description of the method of enforcing settlement agreements or refer to provisions governing such enforcement].

Les parties concluent des accords sur les priorités interdépendantes que sont la sécurité, le retour des déplacés et des réfugiés, le relèvement économique et l'instauration de la confiance.
Parties conclude agreements on the interlinked priority issues on security, return of internally displaced persons and refugees, economic cooperation and confidence-building

Les États parties concluent que, si les droits et libertés de navigation prévues par les dispositions applicables du droit international ne doivent pas être entravées, les États intéressés devraient maintenir un dialogue sur le transport par mer des matières en question.
The States parties conclude that, while navigational rights and freedoms as provided for by the applicable rules of international law should not be impaired, the States concerned should maintain a dialogue on the transport by sea of the material in question.

1.1.1 Les parties concluent des accords sur les questions prioritaires interdépendantes de la sécurité, du retour des déplacés et des réfugiés, de la coopération économique et de l'instauration de la confiance
1.1.1 Parties conclude agreements on the interlinked priority issues on security, return of internally displaced persons and refugees, economic cooperation and confidence-building

1.1.2 Les parties concluent des accords sur les questions prioritaires de la sécurité, du retour des déplacés et des réfugiés, du relèvement économique et de l'instauration de la confiance
1.1.2 Parties conclude agreements on the interlinked priority issues on security, return of internally displaced persons and refugees, economic rehabilitation and confidence-building

50. Les États parties concluent que, si les droits et libertés de navigation prévues par les dispositions applicables du droit international ne doivent pas être entravées, les États intéressées devraient maintenir un dialogue sur le transport par mer des matières en question.
50. The States parties conclude that, while navigational rights and freedoms as provided for by the applicable rules of international law should not be impaired, the States concerned should maintain a dialogue on the transport by sea of the material in question.