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Obtenu par l'utilisation

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obtained by use

55. La définition la plus large des informations sur les produits va audelà de simples données sur le contenu du produit pour englober des <<informations secondaires sur les produits>>, par exemple des informations sur le procédé de production, éventuellement le devenir du produit après son utilisation, etc. Lors de sa deuxième réunion, le Groupe spécial a constaté qu'il existait une forte demande d'informations non seulement sur les produits contenant des OGM mais également sur <<les produits dérivés d'OGM et les produits obtenus par l'utilisation d'OGM>> (CEP/WG.5/AC.3/2001/3, par. 30).
55. The broadest definition of product information extends beyond information on the content of the product to include "secondary product information", e.g. information on the process by which it is produced, perhaps the fate of the product after use, and so on. The task force at its second meeting noted the strong demand for information not only on products containing GMOs but also on "products derived from GMOs and products obtained by using GMOs" (CEP/WG.5/AC.3/2001/3, para. 30).

30. Il a été noté que la demande d'informations sur les OGM était très forte, aussi bien sur les produits contenant des OGM que sur les produits dérivés d'OGM et les produits obtenus par l'utilisation d'OGM.
It was noted that there was a strong demand for GMO product information, including information on products containing GMOs, products derived from GMOs and products obtained by using GMOs.

La directive n'énonce pas de règle particulière concernant l'étiquetage des produits dérivés d'OGM ou obtenus par l'utilisation d'OGM.
The Directive does not lay down special rules for the labelling of products derived from GMOs or obtained by using GMOs.

60. Aspect plus important, aucun des instruments visés au paragraphe précédent ne prescrit l'inclusion d'informations secondaires relatives aux produits dont il a été question au paragraphe 55 cidessus; en outre, leurs dispositions concernant l'étiquetage ne s'appliquent pas aux produits dérivés d'OGM ou obtenus par l'utilisation d'OGM mais qui ne contiennent pas d'OGM ni ne consistent en OGM.
60. More important, neither of the instruments referred to in the previous paragraph requires the inclusion of secondary product information as referred to in paragraph 55 above; nor do their labelling provisions apply to products which are derived from or obtained by using GMOs but do not contain or consist of GMOs.

Pour les petites gammes de puissance, les réductions d'émissions de SO2. sont obtenues par l'utilisation de combustibles moins soufrés.
For small power ranges, reductions in SO2 emissions are obtained by using fuels with a lower sulphur content.

C'est la raison pour laquelle, en ce qui concerne les produits dérivés d'OGM ou obtenus par l'utilisation d'OGM, l'étiquetage dépend du contenu du produit et, si celuici contient un OGM, les dispositions de la directive relatives à l'étiquetage lui sont applicables.
That is why, for products derived from GMOs or obtained by using GMOs, the labelling will depend on the content of the product and, if this product contains a GMO, it will fall under the labelling provisions of the Directive.