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Les revenus générés
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Nous pensons que le développement durable et la croissance économique seront facilités par l'imposition des revenus générés là où se déroule l'activité économique.
17. We believe that sustainable development and economic growth will be facilitated by taxation of revenue generated in jurisdictions where economic activity takes place.
Grâce à ces renseignements, des discussions politiques spécifiques peuvent être engagées concernant les revenus générés par la vente des ressources d'un pays, la part de ce montant revenant au gouvernement et l'utilisation qui en est faite.
The information itself allows for specific political discussions about the revenues generated by the sale of a country's resources, how much of that amount the Government captures, and how it is spent.
En ce qui concerne les revenus générés par les ressources naturelles, nous notons que les droits des populations autochtones à bénéficier des revenus garantis sont souvent violés.
In relation to the revenues generated from natural resources, we note that the rights of indigenous peoples to benefit from the income secured are often violated.
Il a été suggéré de réviser l'alinéa b) en y prévoyant que le créancier garanti devait affecter au paiement de l'obligation garantie les revenus générés par un bien grevé en sa possession ou sous son contrôle.
One suggestion was that subparagraph (b) should be revised to provide that the secured creditor ought to apply the revenues generated from an encumbered asset in the secured creditor's possession or control to the payment of the secured obligation.
h) La présence de tels bureaux accroît la probabilité de transferts de technologie et de création d'emplois, indépendamment des revenus générés par les redevances; cela constitue en soi une puissante incitation à créer de tels bureaux;
the presence of TTOs increases the probability of local technology transfers and job creation, independently of the revenue generated through royalties, and this in itself is a powerful motivation for the setting up of TTOs;
Toutefois, l'obligation de réduire le nombre de visiteurs par groupe pour des raisons de sécurité et l'augmentation consécutive des frais de personnel ont réduit le volume des revenus générés par le Programme.
The restriction on the number of visitors per group for security reasons and the resulting increase in the operation's staff costs, however, reduced the revenue-generating capacity of the operation.
Il est possible de trouver une solution avantageuse pour tous si divers minéraux sont produits dans les meilleures conditions possibles et dans le respect de l'environnement, et si les revenus générés servent à réduire la pauvreté et à accélérer le développement.
A win-win situation can be achieved if various minerals are produced in the most efficient and environmentally-friendly manner possible, while at the same time revenues generated are deployed for poverty alleviation and accelerated development.
Leur profit dépend des revenus générés par l'investissement effectué.
The returns to the holders are dependent on the revenue generated by the underlying investment.
58. Les revenus générés par le trafic de drogues créaient des structures de pouvoir parallèles dans les économies faibles et ne faisaient que renforcer ainsi l'instabilité et l'insécurité.
58. Revenue generated by drug trafficking created parallel power structures in weak economies, further adding to instability and insecurity.
the income generated
Un nouveau modèle décrit une multitude de prestataires de facteurs de production et de bénéficiaires du revenu généré par les activités de production.
A modernized farm-household linkage model depicts multiple providers of factors of production and multiple recipients of the income generated from production activities.
L'investissement total de 60 000 dollars environ sera remboursé par les bénéficiaires grâce aux revenus générés par le projet de production.
The total investment of approximately US$ 60,000 will be repaid by the beneficiaries from the income generated by the production project.
Les emplois et les revenus générés par une industrie touristique autrefois florissante ont pratiquement disparu.
Jobs and income generated by a once-flourishing tourism industry have virtually disappeared.
Les revenus générés par les petites et moyennes entreprises sont relativement faibles et trouvent un complément dans les revenus de l'agriculture.
Incomes generated by small and medium-sized businesses were relatively low and supported by farm incomes.
Il a reconstitué plus de 600 associations locales dirigées par des femmes qui gèrent les microfinancements et redistribuent le revenu généré.
UNDP revived over 600 female-headed community groups managing small grants and redistributing the income generated.
En outre, une part exagérément vaste des revenus générés par les industries d'extraction est rapatriée en dehors du continent.
In addition, a disproportionately large share of income generated by extractive industries is repatriated out of the continent.
Le revenu généré provient non seulement des salaires payés mais également de vente d'objets récupérés dans les déchets solides.
The income generated is not only from wage payments but also from sales of items recovered from solid waste.
ii) revenus générés par les activités de l'agriculture, de la sylviculture, de la pêche et des agro-industries;
(ii) income generation from the activities of agriculture, forestry, fishery and agro-industries;
76.124 Poursuivre la lutte contre le financement du terrorisme et retirer toute légitimité aux revenus générés par des moyens criminels (Koweït);
76.124. Continue its efforts to combat terrorism financing and de-legitimize income generated through criminal means (Kuwait);
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