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Les moeurs soient
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the mores are
Il faut dûment tenir compte des cultures traditionnelles, des moeurs et des valeurs de peuples.
Age-old cultures, the mores and values of the people, need to be taken fully into account.
Les principes généraux sont tout à la fois une source où le droit puise pour se développer et un repère sur lequel se guident les moeurs de la société.
The general principles provide both nourishment for the development of the law and an anchorage to the mores of the community.
Ce fait ne résulte pas de la discrimination raciale mais ce sont les moeurs et les coutumes qui constituent l'obstacle majeur.
This is not the result of racial discrimination but of different mores and customs.
163. En outre, le Cambodge s'engage à garantir et respecter les moeurs et coutumes de tous les habitants du Cambodge.
163. Cambodia is also committed to guaranteeing and respecting the mores and customs of all inhabitants of Cambodia.
Les progrès de la technologie et l'évolution des moeurs ont accéléré ce processus.
This process has been accelerated by advances in technology and changes in mores and values.
Dans ces conditions, l'alphabétisation formelle ne peut servir de vecteur à l'évolution des moeurs sociales.
Under such conditions, the acquisition of formal literacy cannot act as a vehicle for changing social mores.
À cette fin, la lettre et l'esprit de la Déclaration universelle devraient, au fur et à mesure, être adaptés à l'évolution des moeurs, des sciences et des techniques.
To that end, the letter and spirit of the Universal Declaration should gradually be adapted to changing mores and to science and technology.
Le problème fondamental est celui de la désagrégation des familles, après la fin de l'ère soviétique, sous l'impact de la pauvreté et du changement des moeurs.
The root problem was the post-Soviet breakdown of families under the impact of poverty and shifting social mores.
À tout cela vient également s'ajouter une tendance à compromettre nos moeurs et nos coutumes sociales.
There is also the tendency towards undermining our social customs and mores.
La force des traditions et coutumes constituent des obstacles à la mise en oeuvre des droits du Pacte concernant plus particulièrement les moeurs et la famille.
The force of tradition and custom is an obstacle to the exercise of the rights of the Covenant concerning, more particularly, customs and the family.
Le Code pénal jordanien sanctionne les outrages aux bonnes moeurs et les désordres sur la voie publique et réprime l'exploitation sexuelle.
Prohibitions against sexual exploitation are included in the Criminal Code of Jordan, which addressed crimes of morality and public manners.
199. La conduite d'une enquête sur un incident (art. 238 à 240) ne doit pas porter atteinte à l'ordre public ou aux bonnes moeurs ni mettre en péril la vie ou la santé des personnes.
199. The investigation of an incident (arts. 238-240) must be conducted in a manner which will not violate public order or morality or endanger human life or health.
Cela étant, certains estiment qu'il n'est guère utile de distinguer le viol et les atteintes aux moeurs des autres types de délits de nature similaire, et que tous devraient être traités de manière égale devant des tribunaux ordinaires.
On the other hand, some believe that it is not beneficial to single out rape and sexual offences from other similar types of crimes, and that they should be treated in general courts in an equal manner.
140. Enfin la loi interdit d'invoquer la liberté de religion pour commettre des actes incompatibles avec la vie, l'intégrité physique ou la dignité de l'individu, les bonnes moeurs, les principes fondamentaux de l'ordre constitutionnel ou les intérêts de la souveraineté.
Finally, the legislation forbids invoking religious freedom to carry out acts that are incompatible with the life, physical integrity or dignity of people, good manners, the fundamental principles of constitutional order or the interests of sovereignty.
ix) Stationne ou déambule sur la voie publique ou dans les espaces publics de façon habituelle, aux fins de prostitution ou de racolage d'une manière qui incite à la débauche et constitue un outrage aux bonnes moeurs, importunant les habitants du lieu et les personnes de passage; ou
(ix) Being a common prostitute or night walker loiters or is in any street or public place for the purpose of prostitution or solicitation to the annoyance of the inhabitants or passengers in a riotous and indecent manner;
102. Les articles 167 à 170 du chapitre V du Code pénal de l'Etat de Basse Californie (atteinte à la morale publique et aux bonnes moeurs), punissent la corruption des mineurs, d'une peine de 30 jours à 20 ans de prison assortie d'une amende de un à 50 000 dollars des Etats-Unis.
102. In the State of Baja California, under articles 167 to 170 of Chapter V (Crimes against public morality and good manners), corruption of minors is penalized with 30 days to 20 years imprisonment and a fine between US$ 1 to US$ 50,000.
xxx) Se livrant à la prostitution de manière habituelle, déambule sur la voie publique ou dans les espaces publics d'une manière qui incite à la débauche et constitue un outrage aux bonnes moeurs.
(xxx) Being a common prostitute wanders in any street or place of public resort and behaves in a riotous and indecent manner.
15. Les organisations représentatives des travailleurs encouragent leur délégation syndicale à négocier avec la direction au sein de leur entreprise l'insertion dans le règlement du travail d'une clause de non-discrimination libellée comme suit : "Les travailleurs et les employeurs sont tenus de respecter toutes les règles de bienséance, de politesse et de bonnes moeurs, y compris à l'égard des visiteurs.
15. Workers' representative organizations encourage their union delegation to negotiate with the company board the incorporation into the employment regulations of a non—discrimination clause reading as follows: “Workers and employers should observe all the rules of etiquette, politeness and good manners, including towards visitors.
e) Qui n'ont aucun métier, aucune activité ou profession ou un autre moyen d'existence licite ou manifestent un comportement susceptible de les conduire à la délinquance ou contraire à la morale ou aux bonnes moeurs ou qui, de l'avis du Ministère de l'intérieur, se signalent par leur faible capacité de s'intégrer à la société;
(e) Have no craft, trade, profession or other lawful means of earning a living or are found to conduct themselves in a manner which is conducive to crime, contrary to morals or customs or, in the opinion of the Ministry of the Interior, casts doubt on their ability to integrate into society;
b) Ne pas agir de manière à porter atteinte à la paix, à l'ordre, au fonctionnement de l'État ou aux bonnes moeurs;
(b) shall not behave in a manner prejudicial to peace, good order, good government or public morals; and
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