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Étrangers résidents

• resident aliens

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resident aliens

Cette disposition vise aussi bien les Danois résidents que les étrangers résidents.
The requirement applies to both resident Danish nationals and to resident aliens.

Ce décret-loi a pour objet de réglementer et de garantir l'identification de toutes les personnes physiques se trouvant sur le territoire national ainsi que des étrangers résidents.
The aim of the Decree Law is to regulate and guarantee the registration of all persons in the country, including resident aliens.

En outre, les étrangers résidents ont droit à l'éducation non obligatoire dans les mêmes conditions que les Espagnols.
Further, resident aliens are entitled to nonmandatory education on the same footing as Spaniards.

La Convention européenne d'établissement du 13 décembre 1955 limite les motifs d'expulsion des étrangers résidents, notamment des résidents de longue date (art. 3).
The European Convention on Establishment of 13 December 1955 restricts the grounds for expulsion of residing aliens, including long-term residents (art. 3).

Du point de vue fiscal, l'IRS considère un étranger soit comme un << étranger non résident >>, soit comme un << étranger résident >>.
For tax purposes, the IRS classifies a foreign alien as either a "nonresident alien" or a "resident alien".

La période d'inscription prévue, pour les ressortissants nationaux comme pour les étrangers résidents, va du 23 février au 22 mai 2011.
This timetable stipulated that both Colombian nationals and resident aliens had to register with their identity cards during a period running from 23 February 2011 to 22 May 2011.

Le total des étrangers résidents temporairement ou de façon permanente, répartis par continents et par pays, était le suivant au 13 juin 2000.
The total number of temporary and permanent resident aliens by continent and country on 13 June 2000 is as follows:

Article 13 : Des étrangers résidents
Article 13: Resident aliens

43. Les étrangers résidents ont accès au système d'aides publiques en matière de logement dans les mêmes conditions que les Italiens.
43. Resident aliens have the right of access to the public system of housing assistance under the same conditions as Italians.

Sur ces 2 264 personnes, 1 800 environ étaient originaires du Pérou, la plupart citoyens péruviens, les autres étrangers résidents en situation régulière.
Of the 2,264, about 1,800 were from Peru and most of these were Peruvian citizens — the others being legal resident aliens.