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Special element

• élément spécial

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élément spécial

In the preparation of the new National programme for Culture 2008 - 2011, the sector provided a special element for the care for vulnerable groups, which also includes children, since people's awareness of their cultural rights represents one of the conditions for inclusion in open society, which is based on the autonomy and freedom of an individual.
Dans le cadre de l'élaboration du nouveau programme national pour la culture 2008-2011, le Secteur a proposé un élément spécial pour la prise en charge des groupes vulnérables -- parmi lesquels les enfants -- dans la mesure où la sensibilisation des individus à leurs droits culturels représente une condition essentielle permettant l'insertion au sein d'une société ouverte, basée sur l'autonomie et la liberté individuelle.

Basic salaries Hazard pay and special elements
Prime de risque et autres éléments spéciaux

Special elements of the reference data are "hull data" and the RIS index.
Les <<données relatives à la coque>> et l'index RIS sont des éléments spéciaux des données de référence.

Chadian gendarmes and police under the special-elements programme would be sustained through separate arrangements.
Les gendarmes et les policiers tchadiens versés au programme des éléments spéciaux bénéficieraient d'un appui dans le cadre de dispositions distinctes.

Water is a special element in the traditions and lives of peoples and nations, their practices and relations with the environment.
L'eau est un élément spécial dans la tradition et la vie des peuples et des nations, dans leurs pratiques et leur relation avec l'environnement.

Furthermore, special elements of the police had been placed in the area of the Tara mountains, where some of the helicopter flights were reported to have taken place, in order to guard against any possibility of unauthorized conduct going against the express instructions of the Government to close the border.
En outre, des éléments spéciaux de la police avaient été postés dans la région des monts Tara, où certains des vols d'hélicoptère auraient eu lieu, afin d'éviter toute possibilité d'activités non autorisées qui iraient à l'encontre des ordres exprès qu'avait donnés le Gouvernement de fermer la frontière.

Such an option is legally possible, and, as noted above, it would seem easier to prove violations of Cambodian law than of international law owing to the absence of the special elements of crimes against humanity and genocide.
C'est une possibilité en droit, et, comme on l'a signalé précédemment, il semblerait plus facile de prouver des violations en droit cambodgien qu'en droit international, vu l'absence des éléments spéciaux constitutifs des crimes contre l'humanité et du génocide.

Existing national agencies would retain law enforcement responsibility in the affected region outside the areas of jurisdiction of the special element.
Les organismes nationaux existants conserveraient leurs responsabilités de maintien de l'ordre dans la région touchée, en dehors des zones relevant de la compétence de l'élément spécial.