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Plant variety

• variété végétale

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variété végétale

As a result, vast monocultures are planted with genetically identical seed. This then leads to the disappearance of local plant varieties.
Ce processus aboutit à la mise en place de vastes monocultures issues de semences identiques sur le plan génétique et, par voie de conséquence, à la disparition de variétés végétales locales.

Article 54: Recognition of rights of Black communities as developers of plant varieties
Article 54 : Reconnaissance aux communautés noires de droits en tant que créateurs de variétés végétales

17. The "green revolution", based on research in high-yielding plant varieties, has been held up as a model in this regard.
17. La <<révolution verte>>, fondée sur la recherche de variétés végétales à haut rendement, a été présentée comme un modèle à cet égard.

In addition, with the aim of developing new plant varieties and protecting these plants and the rights of breeders, the Law on the Protection of Breeder's Rights for New Plant Varieties was enacted in 2004.
De plus, dans le but de développer de nouvelles variétés végétales et de les protéger ainsi que les droits de leurs producteurs, la Loi sur la protection des droits des producteurs de nouvelles variétés végétales a été adoptée en 2004.

It is particularly important for developing country producers to be assured of access to seeds from improved plant varieties resulting from technological development.
Il est particulièrement important de garantir à ces producteurs l'accès aux semences de variétés végétales améliorées grâce aux progrès technologiques.

Other traditional developers have been less successful in thwarting the patenting of plant varieties.
D'autres obtenteurs traditionnels qui tentaient de contrecarrer le brevetage de certaines variétés végétales ont eu moins de chance.

13. Plant varieties may be protected, alternatively, by the recognition of plant breeders' rights.
Les variétés végétales peuvent également être protégées en reconnaissant les droits des obtenteurs.

In India, chapter VI of the 2001 Protection of Plant Varieties and Farmers' Rights Act points to this direction.
En Inde, le chapitre VI de la loi de 2001 relative à la protection des variétés végétales et aux droits des agriculteurs va dans ce sens.