Übersetzung für "private plots" auf französisch

Private plots

• parcelles privées

Übersetzungsbeispiele

parcelles privées

The few private plots located along the coastline and encroaching on the sea consisted of land that had suffered erosion and, moreover, took up only 6.4 kilometres of coast, which was negligible when compared with the area claimed by the Maoris on the foreshore and seabed on the basis of their territorial customary rights.
Les rares parcelles privées situées en bordure côtière et empiétant sur la mer sont des terrains qui ont subi l'érosion et qui n'occupent au demeurant que 6,4 kilomètres de côte, ce qui est négligeable par rapport à la superficie que revendiquent les Maoris sur l'estran et les fonds marins au nom de leurs droits territoriaux coutumiers.

Private building contractors are free to build housing on private plots without receiving government subsidies.
Les entrepreneurs privés sont libres de construire des logements sur des parcelles privées en l'absence de toute aide publique.

Produce grown on private plots accounts for a high proportion of the food consumed by people in rural areas.
Les produits maraîchers cultivés sur les parcelles privées représentent une part importante des denrées alimentaires consommées en milieu rural.

(e) Under section 24 of the Tax Code of 26 June 1996, all people with congenital disabilities and Group 1 and 2 disabled persons are exempted from the payment of land taxes for the use of private plots and dacha garden plots, and from taxes on their pensions, benefits and grants and their income from the sale of honey, livestock, poultry and processed or unprocessed livestock and poultry products.
e) En vertu de l'article 24 du Code fiscal en date du 26 juin 1996, toutes les personnes souffrant d'une infirmité congénitale ainsi que les invalides des catégories 1 et 2 sont exonérés du versement de la taxe foncière due pour l'utilisation de parcelles privées et de jardins de datcha, de tout impôt dû sur leur pension, prestations et allocations diverses, et sur le revenu que ces personnes tirent de la vente de miel, de bétail, de volaille, et de produits de l'élevage de bétail et de volaille, transformés ou non.