Übersetzung für "accidents occurred" auf französisch

Accidents occurred

• des accidents sont survenus
• les accidents se sont produits

Übersetzungsbeispiele

des accidents sont survenus

(d) A situation with transboundary effects in an EU member State in which the accident occurred in a non-member State of the EU.
d) Les effets transfrontières affectent un État membre de l'UE alors que l'accident est survenu dans un État non membre de l'UE.

In addition, significant incidents or accidents occurring in the tunnel are to be recorded and analysed, and lessons from them taken into account in improving operation and, where relevant, equipment.
Par ailleurs les incidents ou accidents significatifs survenus dans le tunnel seront enregistrés et analysés, et leurs enseignements seront pris en compte pour améliorer l'exploitation, et éventuellement les équipements.

The employer, his agents or servants if the accident occurred on the way to or from work.
- De l'employeur, de ses mandataires ou préposés lorsque l'accident est survenu sur le chemin du travail.

1. The Protocol shall apply to damage due to an industrial accident occurring in a hazardous activity that has caused transboundary effects on transboundary waters.
1. Le Protocole s'applique aux dommages résultant d'un accident industriel survenu au cours d'une activité dangereuse qui a eu des effets transfrontières sur les eaux transfrontières.

1. The Protocol shall apply to damage due to an industrial accident occurring in the course of a hazardous activity that has caused transboundary effects on transboundary waters.
1. Le Protocole s'applique aux dommages résultant d'un accident industriel survenu dans le cadre d'une activité dangereuse qui a eu des effets transfrontières sur les eaux transfrontières.

(c) A situation with transboundary effects in a non-member State of the EU in which the accident occurred in an EU member State;
c) Les effets transfrontières affectent un État non membre de l'UE alors que l'accident est survenu dans un État membre de l'UE;

On the other hand, some claims were reviewed by the Panel for serious personal injuries resulting from domestic accidents occurring during the relevant time period.
26. Par ailleurs, le Comité a examiné certaines réclamations pour atteinte aux personnes due à des accidents domestiques survenus au cours de la période considérée.

les accidents se sont produits

A total of 18 accidents occurred in 2008 (12 on the west side of the berm and six on the east side), which constitutes an increase from the eight accidents previously reported in 2007 (S/2008/251, para. 27).
Au total, 18 accidents se sont produits en 2008 (12 à l'ouest du mur de sable et 6 à l'est), tandis que 8 seulement avaient été signalés en 2007 (S/2008/251, par. 27).

They received no pay and no medical assistance when accidents occurred, and they had to bring their own food and supplies to the construction site.
Ils n'ont pas reçu de rémunération ni d'assistance médicale lorsque des accidents se sont produits et ils ont dû apporter leur propre nourriture sur le chantier.

9. On 22 August 2003, a tragic accident occurred a few days before the launch of the third prototype, which resulted in the death of 21 technicians.
9. Le 22 août 2003, un accident tragique s'est produit quelques jours avant le lancement du troisième prototype, causant la mort de 21 techniciens.

The highest number of accidents occurred on Fridays and Saturdays.
Le plus grand nombre d'accidents se sont produits le vendredi et le samedi.

(g) "Party of origin" means any Party or Parties under whose jurisdiction an industrial accident occurs or is capable of occurring;
g) L'expression <<Partie d'origine>> désigne la (ou les) Partie(s) sous la juridiction de laquelle (ou desquelles) un accident industriel se produit ou est susceptible de se produire;

Some of these accidents occurred while the claimants were travelling through neighbouring countries.
Certains de ces accidents se sont produits alors que (les intéressés) voyageaient dans les pays avoisinants.

Although the accident occurred in French territorial waters, victims lodged claims in the United States in order to avoid the application of the CLC regime and its limitations on compensation.
Bien que l'accident se soit produit dans les eaux territoriales françaises, les victimes ont porté plainte aux ÉtatsUnis, afin d'éviter l'application du régime prévu par la Convention de 1969 et les limites que ce régime imposait en matière d'indemnisation.

Please comment on the effectiveness of the State Labour Inspectorate (PIP) in monitoring the implementation of health and safety legislation, especially in the field of agriculture, construction industry and mining, where the majority of fatal accidents occur.
18. Faire des observations sur l'efficacité de la surveillance exercée par l'Inspection nationale du travail en matière d'application de la législation sur la santé et la sécurité au travail, en particulier dans l'agriculture, le bâtiment et l'industrie extractive, domaines dans lesquels la majorité des accidents mortels se produit.

Two accidents occurred during clearance operations in this reporting period, resulting in injury to two clearance workers and bringing the total number of casualties due to clearance activities to 57, with 14 fatalities and 43 injured.
Pendant la période à l'examen, deux accidents se sont produits lors d'opérations de déminage, faisant deux blessés parmi les démineurs, ce qui a porté à 57 le nombre total de victimes des activités de déminage (14 morts et 43 blessés).